Archives mensuelles : avril 2010

L’un est passé à coté de lui sans manifester un geste de sympathie. L’autre lui a serré une main chaleureuse avant de quitter l’audience. Deux témoins de marque étaient attendus cet après midi au procès de Charles Pasqua.

Claude Guéant n’en est pas à son premier témoignage devant une juridiction. L’actuel secrétaire général de l’Elysée avait déjà été cité comme témoin dans le procès d’Yvan Colonna. Cette fois, il se retrouve dans la salle où Dominique de Villepin a été relaxé dans le dossier qui l’opposait à Nicolas Sarkozy. Claude Guéant fût en 93 le directeur adjoint de Charles Pasqua au ministère de l’Intérieur. Il l’a suivi ensuite au conseil général des Hauts de Seine avant d’être nommé par Pasqua à la Direction Centrale de la Police Judiciaire. C’est dire si les deux hommes se connaissent et ont travaillé ensemble.

La déposition de Claude Guéant ne va pas dépasser 15 minutes. Le temps du secrétaire général de l’Elysée est précieux et surtout le témoin est économe en mots. Il va à l’essentiel. Pour M. Guéant, le dossier pour lequel son ex patron est jugé n’a pas au moment des faits nécessité une attention particulière du cabinet du ministre. Claude Guéant avoue même qu’il a du consulter les archives du ministère pour rafraîchir sa mémoire. Il se contente donc de décerner au prévenu un certificat d’honneur. « Monsieur Pasqua a joué un rôle considérable sur le plan politique. Il a mené en Corse une politique audacieuse et novatrice, axée sur la répression et le dialogue économique ».

On pensait qu’avec la déposition de Philippe de Villiers,  il y aurait dans la salle d’audience de l’électricité dans l’air.

Charles Pasqua et Ph de Villiers se sont alliés au milieu de l’année 99  pour fonder le RPF. Les ennuis judiciaires du premier ont débuté lorsque le second a mis en doute les comptes de financement de la campagne électorale. Le juge Courroye a mené une instruction qui a débouché d’abord sur la condamnation de Charles Pasqua pour financement illégal de sa campagne et ensuite par le renvoi de l’ancien ministre devant la Cour de justice. Depuis, les deux hommes se vouaient soit disant une rancœur tenace.

A la surprise générale, nous avons assisté en fin d’après midi à une réconciliation des frères ennemis. Si le député de Vendée continue d’évoquer une gestion opaque du RPF, il adoucit considérablement son propos à l’égard de l’homme politique. « Je peux vous assurer, déclare solennellement Philippe de Villiers, que je n’ai jamais vu d’enrichissement personnel chez Ch Pasqua. Son mode de vie le porte plus vers la simplicité que vers le luxe. Il préfère le bistrot aux palaces ». Le vendéen va plus loin au secours au corse. « Je peux témoigner de son patriotisme ardent, la passion de sa vie est la passion de la France. Je lui rends grâce d’avoir maintenu la flamme du souverainisme ».

Charles Pasqua se lève à son tour. Les deux hommes sont presque cote à cote. De Villiers regarde son ainé avec tendresse. Pasqua ne cache pas sa déception que le parti souverainiste n’est pas résisté à ces événements. Puis Pasqua se tourne vers le témoin. « J’avais pour Philippe de Villiers beaucoup de sympathie. J’ai regretté que nous arrivions à cette rupture. J’ai été content de te voir ce soir ».

L’espace d’un instant, nous ne sommes plus devant la cour de Justice mais devant un hémicycle parlementaire. Un moment assez fort qui a réveillé un peu cette seconde audience durant laquelle certains députés et sénateurs reprennent leur mauvaise habitude de parlementaires en poussant discrètement un petit somme…

En langage sportif, on appelle cela un «tour de chauffe ». C’est la troisième fois depuis septembre dernier que les protagonistes de l’affaire Bettencourt/Banier se retrouvent dans une salle d’audience pour parler de tout ce qui fâche, sauf du fond.

Le 3 septembre, les débats ont porté sur la possibilité pour la fille de Liliane Bettencourt à poursuivre le photographe François-Marie Banier pour abus de faiblesse par voie de citation directe. Le parquet s’y opposait. Le tribunal a passé outre.

Le 11 décembre, les échanges entre avocats portaient sur la recevabilité de la partie civile de Liliane Bettencourt, la mère. La position de cette dernière est assez insolite puisqu’elle ne se considère nullement victime du prévenu, qu’elle soutient, mais de sa voisine sur le banc des parties civiles, sa fille.

Maîtres Kiejman, Metzner et Temime, les trois ténors du barreau parisien, se sont retrouvés ce matin pour des plaidoiries toutes autant enflammées. C’est Maître Georges Kiejman, le conseil de Mme Bettencourt, qui est parti à l’offensive. Dans sa ligne de mire : le tribunal et plus précisément la présidente, Isabelle Prévost-Desprez. Selon l’avocat, les tensions qui règnent au sein du tribunal entre la dite magistrat et le procureur de la République de Nanterre jettent une suspicion sur l’impartialité du tribunal. « Dans un certain nombre d’affaires sensibles, vos décisions ont pu apparaître comme prises dans la volonté systématique de donner une leçon au parquet de Nanterre et à son chef » a lancé l’avocat de la milliardaire.

M° Kiejman fait allusion aux dossiers des marchés publics des Yvelines, des comptes piratés de Nicolas Sarkozy et plus récemment de celui de l’ex PDG de Vinci. A chaque fois, le tribunal présidé par cette magistrate a rendu des jugements contraires aux réquisitions. Autrement dit  dans l’affaire Bettencourt, comme Philippe Courroye dit qu’il n’y a pas lieu à poursuivre M. Banier, les 3 juges vont forcement le condamner. Cette condamnation sous entendra que Mme Bettencourt est bien diminuée psychologiquement et physiquement, comme le laisse entendre sa fille.

Une attaque à peine dissimulée à l’intention de la magistrate que ses deux confrères n’ont pas manqué de dénoncer. « Pourquoi autant d’acharnement pour que le fond de l’affaire ne soit pas abordé ? Pourquoi cette crainte de la part de quelqu’un qui n’est pas jugé ? Quelle cause défend cette partie civile qui n’est pas victime » s’est interrogé à voix haute Maître Olivier Metzner, conseil de Françoise Bettencourt-Meyers.

En présence de son client qui restera muet tout au long de l’audience, Maître Hervé Témime rappelle une évidence. « François-Marie Banier est le seul prévenu dans cette affaire. Il veut être jugé. Il est temps d’y arriver. Nous attendons désormais ce procès tant nous sommes convaincu qu’il ne peut être que relaxé ».

Quant à Marie Christine Daubigney, procureur adjointe, elle s’est abstenue de rendre dans la polémique concernant les tensions entre son patron et la présidente du tribunal. Pour la représentante du parquet, la demande de Me Kiejman est « une nouvelle bizarrerie juridique soulevée par une partie civile que je ne sais qualifiée ».

Le tribunal, sans surprise, a joint l’incident au fond.. D’ailleurs pouvait-il en être autrement? Se dessaisir, comme le demandait Maître Kiejman, aurait été un aveu d’impartialité. Tout ce petit monde va donc se retrouver le 1er juillet pour un nouvel épisode de cette saga familiale où une mère et sa fille se déchirent en public pour la modique somme d’un milliard d’euros.

La décision d’annuler dans la même journée deux condamnations de cours d’assises est certes historique. Dans le même temps, nous sommes contraints de dire qu’elle est difficilement lisible.

Historique puisque depuis un quart de siècles, 6 accusés à tort pour crimes ont eu la chance d’être réhabilités. En 20 ans, 2 848 condamnés ont demandé la révision de leur procès. 42 ont abouti dont 38 pour des faits délictuels. La plupart des requêtes ne dépassent pas le stade de la commission de révision. Ce furent le cas de Jean Marc Deperrois, d’ Omar Raddad, de Mis et Thiennot. D’autres sont recalés devant la cour de révision. Guillaume Seznec en est l’exemple le plus parlant.

Marc Machin et Loïc Sécher ont donc de la chance. Une chance relative car si les magistrats ont annulé leur condamnation, les ont rétabli dans le statut de présumé innocent, favorisé la remise en liberté de l’un des deux, ils sont condamnés à se représenter devant des cours d’assises. Pour un troisième procès.

La cour de révision avait trois options devant elle. Rejeter la requête. Annuler le verdict précédent et renvoyer les accusés devant les jurés. Option choisie hier. Il existait une dernière solution qu’avait soulevée le parquet général dans les deux affaires. Comme une éventualité pour Marc Machin. Comme une nécessité pour Loïc Sécher. Autrement dit annuler les condamnations purement et simplement, sans repasser par la case assises.

Dans le dossier qui a valu à Marc Machin sa condamnation à 18 ans pour meurtre, il y a désormais un coupable de trop. On le sait, les traces d’ADN concernent l’autre suspect et en aucune façon celui qui a été condamné.

Dans le dossier qui a valu à Loïc Sécher une condamnation à 16 ans pour viol, la victime s’est rétractée et le dossier d’accusation contre l’ouvrier agricole est parti en lambeaux.

Ce sont deux dossiers vides dont va être saisie par deux fois la cour d’assises de Paris. On plait d’ores et déjà les jurés qui vont être tirés au sort pour juger Machin et Sécher dans la mesure où les magistrats de la cour de révision leur ont montré le chemin. « Acquitter les ».

Il faut évidemment rappeler le précédent Dils. Après avoir bénéficié d’une révision, Patrick Dils a été rejugé en juin 2001 par la cour d’assises à Reims. Les jurés l’ont condamné à l’issue d’un procès qui s’est trenu à huit clos à 25 ans de réclusion criminelle. Bénéficiant de la nouvelle loi « Guigou » sur la présomption d’innocence, Dils a été rejugé en appel à Lyon lors d’une audience publique cette fois ci. Le verdict fut tout autre puisque le jeune homme a été acquitté du double meurtre de Montigny les Metz après avoir purgé, pour rien, 14 ans de détention.

Deux procès pour la forme. Deux procès pour se donner bonne conscience. La justice a fait le choix de demande à des jurés populaires d’effacer l’erreur de jurés précédents.

Faisons un rêve. Un jour, les magistrats diront peut être d’eux même que la justice s’est trompée.

Charles Pasqua est le sixième ministre à être jugé par la Cour de Justice de la République. Il succède à ce triste tableau d’honneur à Laurent Fabius, Edmond Hervé, Georgina Dufoix, Ségolène Royal et Michel Gillibert.

Cette juridiction, compétente pour juger des faits que les auteurs ont ou auraient commis alors qu’ils avaient un portefeuille ministériel, s’est ainsi penchée sur 12 dossiers. 6 d’entre eux se sont soldés par un non lieu ou une décision d’incompétence. 6 autres ont abouti devant la formation de jugement. Des dossiers aussi disparates que le sang contaminé, une diffamation ou des malversations financières auprès d’une association. La plupart des ministres a été relaxé. L’un a été condamné mais dispensé de peine. Un seul a été condamné. Les trois dernières affaires sont celles qui concernent Charles Pasqua

Juridiction spéciale puisque comme sa version précédente, la Haute Cour de Justice, elle est composée majoritairement de parlementaires : 6 députés et 6 sénateurs. A leurs cotés : 3 magistrats émanant de la cour de cassation. Les parlementaires ont été désignés par leurs collègues de l’Assemblée nationale et du Sénat.

L’ancien ministre va à partir de lundi prochain se retrouver face à 12 collègues parlementaires. L’équilibre des forces politiques lui est plutôt favorable, à l’image de la composition des chambres en question. 8 d’entre eux sont à droite, et 4 à gauche.

L’actuel sénateur des Hauts de Seine n’est évidemment pas jugé pour des actes politiques mais pour des délits commis alors qu’il était ministre de l’Intérieur. Délits au pluriel car ce ne sont pas moins de trois dossiers qui attendent les parlementaires dans ce procès hors normes. Charles Pasqua est poursuivi pour complicité et recel d’abus de biens sociaux dans un dossier dit de la SOFREMI, pour complicité et recel d’abus de biens sociaux dans un autre dossier dit GEC-ALSTHOM et enfin pour corruption passive dans un dossier concernant le casino d’Annemasse. Dans ces trois affaires, Charles Pasqua est accusé d’avoir favorisé des proches.

Ce sont des dossiers que la justice a déjà eu à connaître. Jeudi dernier, la cour de cassation a confirmé les condamnations du père et du fils Pasqua. Ainsi Charles Pasqua  a été condamné définitivement à 18 mois de prison avec sursis pour financement illégal de campagne électorale, abus de confiance et faux dans un volet du casino d’Annemasse. Son fils l’est également à un an de prison ferme dans le dossier de la SOFREMI. Rappelons pour mémoire que le tribunal correctionnel de Paris a infligé à l’ancien ministre une peine d’un an ferme pour trafic d’influence dans le dossier de l’Angolagate. Peine non définitive puisque Charles Pasqua comme d’autres prévenus a fait appel.

Les audiences vont durer 15 jours dans la salle d’audience où a été jugé Dominique de Villepin dans le dossier Clearstream.

56 témoins vont défiler à la barre. Parmi eux : Claude Guéant, le secrétaire général de l’Elysée, Henri Guaino, conseiller de Nicolas Sarkozy,  Jean-Marc Sauvé, vice président du Conseil d’Etat, Philippe de Villiers qui s’était un temps rapproché de Pasqua lors de la création du RPF avant de mettre en doute le financement du parti et de déclencher les procédures judiciaires contre l’ancien ministre. Viendra également à la barre des témoins Pierre Falcone qui, après le rejet de son pourvoi en cassation, reste en détention pour purger sa peine de 4 ans.

Au lendemain des réquisitions de l’avocat général près la cour de cassation, Yves Charpenel, les 15 jurés rendront leur décision le 30 avril.

Le 18 avril, à la veille de sa comparution devant la CJR, Charles Pasqua fêtera ses 83 ans

Après un mois de concertation, le texte sur la réforme de la procédure pénale est dans l’impasse.

D’abord sur le plan politique, les observateurs ont relevé qu’au lendemain du second tour des élections régionales, ce projet de loi en chantier au ministère de la justice n’a été mis en avant ni par le Président de la République lors de son intervention du 24 mars dernier, ni par le chef du gouvernement face aux parlementaires de l’UMP le 29 mars.     

Face à ces silences troublants, Michèle Alliot-Marie s’est sentie dans l’obligation de publier dès le lendemain un communiqué pour certifier que son cabinet n’avait pas abandonné le travail.

A cela s’ajoute les projections auxquelles se livre l’opposition. Ainsi Robert Badinter, sénateur socialiste, se réfère à un problème de calendrier. « Tout doit être voté avant l’été 2011 » estime l’ancien garde des Sceaux. « Je suis convaincu que s’agissant de ce texte –là, il y aura deux lectures. Donc je suis sceptique. Je pense qu’on verra une première lecture au Sénat, et que plus loin on n’ira pas ».

Ensuite sur le plan professionnel, plus les jours passent et moins d’organisations acceptent de dialoguer avec le ministère.

Le 25 mars, le Syndicat de la Magistrature et le Syndicat des avocats de France ont quitté la table de la concertation. 

Le 31 mars, les représentants de l’Association Professionnelle des Magistrats ont déserté la place Vendôme. FO-magistrats avait fait de même quelque temps avant.

Aujourd’hui, c’est le syndicat le plus représentatif de la magistrature, l’USM, qui annonce sa décision de boycotter ces séances de travail.

A chaque fois la motivation est la même. Ils dénoncent une impossibilité de parlementer sur deux aspects du texte. Résultat, c’est une concertation à minima. « On discute des détails mais pas de l’essentiel, pas de ce qui fâche ». Michèle Alliot-Marie ne veut pas transiger sur la disparition du juge d’instruction et sur le statut du parquet qui pour elle n’est pas au programme. Sur ce dernier point, l’entourage du ministre rappelle que cela n’est nullement du ressort législatif mais lié à une réforme constitutionnelle. De plus la Chancellerie se sent renforcée par le récent arrêt Medvedyev rendu à Strasbourg qui a rappelé une évidence, à savoir que le parquet n’est pas indépendant, mais qui n’a pas stipulé à nouveau que « le procureur n’était pas une autorité judiciaire ».

Le deuxième volet de la réforme consacré à la phase de jugement, autrement dit la motivation des arrêts de cours d’assises et le rôle du président des assises, pourrait être renvoyé aux calanques grecques. Dans le même temps, tout le monde, ou presque, s’accorde à dire qu’il y a urgence à réformer la garde à vue.

Annoncée d’une manière péremptoire, la fin du juge d’instruction est dans un labyrinthe. A tel point que personne aujourd’hui n’est capable de dire à un auditeur de justice s’il doit ou non rêver à une autre fonction.             

Un mot pour tenter de rayer 16 ans de galères, pour ne pas dire d’injustice.

Cet après midi, le président de la 11 ème chambre correctionnelle de Paris a prononcé une relaxe à l’encontre de Bernard Tapie dans un dossier de banqueroute. Rien de surprenant dans la mesure où elle avait été requise le 10 février dernier par le procureur. Rien de surprenant non plus puisque c’est la suite logique de l’annulation par le tribunal de commerce des liquidations judiciaires de 2 sociétés de Bernard Tapie.

L’ex homme d’affaires a connu le bon et le mauvais avec la justice. Il a emmagasiné les condamnations : OM/VA, Phocéa, Testut, les comptes de l’OM. Aujourd’hui des juges lui donnent raison. A quel prix.

En décembre 1994, Tapie est personnellement placé en liquidation judiciaire. C’est un coup d’arrêt à sa carrière de chef d’entreprise et d’homme politique.

En juin 1996, Tapie est mis en examen pour banqueroute et détournement d’actifs.

C’est cette procédure qui vient de s’achever. Riche des derniers événements judiciaires qui ont émaillé la bataille entre Tapie et le Crédit Lyonnais, au bénéfice du premier, le tribunal ne pouvait que donner gain de cause au comédien. Faut-il rappeler que suite à une décision d’un tribunal arbitral, , le CDR, chargé de gérer le passif du Crédit Lyonnais a été contraint de verser aux liquidateurs des sociétés de Bernard Tapie, la somme rondelette de 285 millions d’euros.

Bref, en un mot, on vient de lui dire que toutes les misères qu’on lui a faites durant ces 16 années n’étaient pas justifiées. Comme l’a déclaré Maître Hervé Temime l’un de ses avocats, « mieux vaut tard que jamais ».

Bernard Tapie ne lancera pas contre l’Etat français ou contre la Banque une action en réparation pour « procédure abusive ». Tapie veut tourner la page. Celui que l’on disait fini, KO après sa condamnation pour un match de foot truqué achève son parcours judiciaire en remportant le dernier round.